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MUNICIPALITÉ SAINTE-SOPHIE-DE-LÉVRARD

DEMANDE DE PERMIS

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DEMANDE DE PERMIS

Retrouvez les informations nécessaires pour effectuer une demande de permis.

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DEMANDE DE PERMIS

Demande de permis en ligne

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GRILLE DES SPÉCIFICATIONS

Voici les grilles de spécifications en lien avec votre demande de permis

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RÈGLEMENTATION ZONAGE

Règlement de zonage en vigueur, document idéal pour vos demandes de permis

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RÈGLEMENTATION DE CONSTRUCTION

Règlement de construction en vigueur, document idéal pour vos demandes de permis

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FORMULAIRE
CHANGEMENT D'USAGE

Formulaire à remplir pour un changement d'usage

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FORMULAIRE
DEMANDE DE DÉROGATION

Formulaire à remplir pour une demande de dérogation

FORMULAIRE AUTOÉVALUATION

Reliant la conformité pour l'installation de piscine et la règlementation en vigueur

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FORMULAIRE DE CONFORMITÉ PISCINE RÉSIDENTIELLE

Formulaire pour l'autoévaluation d'une piscine creusée résidentielle

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FORMULAIRE DE CONFORMITÉ PISCINE DÉMONTABLE

Formulaire pour l'autoévaluation d'une piscine démontable

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FORMULAIRE DE CONFORMITÉ POUR PISCINE HORS TERRE

Formulaire pour l'autoévaluation d'une piscine hors terre

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RÈGLEMENT DE SÉCURITÉ

DES PISCINES RÉSIDENTIELLES

Règlementation en vigueur reliant la sécurité des piscines résidentielles

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