RÈGLEMENTS D'URBANISME Découvrez les règlements d'urbanisme en vigueur de la municipalité ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION POWER POINT DE LA CONSULTATION ENTRÉE EN VIGUEUR - ZONAGE DEMANDE PARTICIPATION RÉFÉRENDUM ENTRÉE EN VIGUEUR - RÈGLEMENTS RÈGLEMENT SUR L'OCCUPATION ET L'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS Règlement 58-2024 en vigueur Avis de motion Premier projet de règlement Deuxième projet de règlement Règlement en vigueur RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDITIONNELS Règlement 59-2024 en vigueur Avis de motion Premier projet de règlement Deuxième projet de règlement Règlement en vigueur RÈGLEMENT SUR LE PLAN D'URBANISME Règlement 60-2024 en vigueur Avis de motion Premier projet de règlement Deuxième projet de règlement Règlement en vigueur RÈGLEMENT SUR LES LOTISSEMENTS Règlement 62-2024 en vigueur Avis de motion Premier projet de règlement Deuxième projet de règlement Règlement en vigueur RÈGLEMENT SUR LE ZONAGE Règlement 63-2025 en vigueur Avis de motion Premier projet de règlement Deuxième projet de règlement Règlement en vigueur

POSTES CANADA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE-DE-LÉVRARD 174-B Rang Saint-Antoine Sainte-Sophie-de-Lévrard G0X 3C0 𝗛𝗢𝗥𝗔𝗜𝗥𝗘 | 𝗣𝗢𝗦𝗧𝗘𝗦 𝗖𝗔𝗡𝗔𝗗𝗔 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche 9h30 à 12h00 - 13h30 à 17h00 9h30 à 12h00 - 13h30 à 17h00 9h30 à 12h00 - 13h30 à 17h00 9h30 à 12h00 - 14h00 à 17h30 9h30 à 12h00 - 13h30 à 17h00 FERMÉ FERMÉ Rejoindre le bureau de Postes Canada : 819 288-5050

RÈGLEMENTS SUR LES PISCINES Découvrez la règlementation sur la sécurité des piscines résidentielles Le Règlement s’applique à toutes les piscines, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1er novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant d’une exemption, ont jusqu’au 30 septembre 2025 pour mettre aux normes leurs installations. Toutes les autres doivent déjà être conformes aux règles. RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ DES PISCINES RÉSIDENTIELLES Les piscines résidentielles, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables, constituent un risque important de noyade chez les jeunes enfants, particulièrement lorsqu’ils échappent à la supervision d’un adulte et que les installations ne sont pas adéquatement sécurisées. Dernière mise à jour : Mai 2025 Règlement en vigueur FORMULAIRE D'AUTOÉVALUATION SUR LES PISCINES CREUSÉES Ce formulaire vous permettra d’évaluer si vos installations actuelles ou envisagées respectent le Règlement sur la sécurité des piscines creusées. Télécharger le formulaire FORMULAIRE D'AUTOÉVALUATION SUR LES PISCINES SEMI-CREUSÉES Ce formulaire vous permettra d’évaluer si vos installations actuelles ou envisagées respectent le Règlement sur la sécurité des piscines semi creusées. Télécharger le formulaire FORMULAIRE D'AUTOÉVALUATION SUR LES PISCINES DÉMONTABLE À MOINS DE 1,4 M DE HAUTEUR Ce formulaire vous permettra d’évaluer si vos installations actuelles ou envisagées respectent le Règlement sur la sécurité des piscines démontable de moins de 1,4 m de hauteur.. Télécharger le formulaire FORMULAIRE D'AUTOÉVALUATION SUR LES PISCINES DÉMONTABLE À PLUS DE 1,4 M DE HAUTEUR Ce formulaire vous permettra d’évaluer si vos installations actuelles ou envisagées respectent le Règlement sur la sécurité des piscines démontable à plus de 1,4 m de hauteur. Télécharger le formulaire FORMULAIRE D'AUTOÉVALUATION SUR LES PISCINES HORS TERRE À PLUS DE 1,2 M DE HAUTEUR Ce formulaire vous permettra d’évaluer si vos installations actuelles ou envisagées respectent le Règlement sur la sécurité des piscines hors terre à plus de 1,2 m de hauteur. Télécharger le formulaire FORMULAIRE D'AUTOÉVALUATION SUR LES PISCINES HORS TERRE À MOINS DE 1,2 M DE HAUTEUR Ce formulaire vous permettra d’évaluer si vos installations actuelles ou envisagées respectent le Règlement sur la sécurité des piscines hors terre à plus de 1,2 m de hauteur. Télécharger le formulaire

LA MUNICIPALITÉ ÉCOCENTRES & MATIÈRES ACCEPTÉES Informations sur les Écocentres, reliant les matières acceptées et les endroits disponibles MATIÈRES ACCEPTÉES Voir la liste des matières acceptées Voir plus LISTE DES ÉCOCENTRES Écocentres disponibles Voir plus CALENDRIER DES COLLECTES Calendrier des collectes 2025 Voir plus

LA MUNICIPALITÉ LES SERVICES MUNICIPAUX Retrouvez ici l’ensemble des services offerts par votre municipalité, ainsi que des informations essentielles sur le conseil municipal, les employés municipaux, la réglementation en vigueur et les politiques appliquées. SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire Séance extraordinaire Voir plus AVIS PUBLIC DE LA MUNICIPALITÉ Avis de règlement Avis de communication Avis de conférence Avis municipaux important Voir plus POLITIQUES ET RÈGLEMENTS Politiques municipales Règlements municipaux Voir plus CONTRATS ET MANDATS Liste des contrats Liste des mandants Voir plus MEMBRES DU CONSEIL Membres du conseil municipal Rôles et fonctions Voir plus EMPLOYÉS MUNICIPAUX Employés municipaux Postes et description des tâches Voir plus BUDGET ET PTI Informations budgétaires et sur le plan triennal d'immobilisation Voir plus TAXATION MUNICIPALE Méthodes de paiement Règlementation en vigueur Voir plus

PAGE D'INFORMATION SUR LES ÉLECTIONS Il est important de bien comprendre le milieu municipal afin de participer activement à la vie de votre milieu. COMMENT POSER MA CANDIDATURE ? Vous songez à vous présenter aux élections municipales de 2025 ? Découvrez le feuillet ci-dessous pour connaître les étapes à suivre afin de déposer votre candidature ? Les étapes du processus : Entamer votre réflexion, Déterminer le poste qui vous intéresse. Choisir le type de municipalité, soit une municipalité de moins de 5 000 habitants. Recueillir le nombre de signatures requis. Déposer officiellement votre candidature. Si je suis la seule candidate ou le seul candidat le 3 octobre, après 16 h 30 et/ou après le scrutin. Procédure de candidature COMPRENDRE LE MILIEU MUNICIPAL LE CONSEIL MUNICIPAL & LE RÔLE DES ÉLU(E)S Le conseil municipal, instance démocratique proche et accessible, décide des orientations et priorités de la municipalité par des résolutions ou règlements. Ses élus interviennent au quotidien dans divers domaines clés tels que la culture, les infrastructures, les loisirs, le développement économique et l’environnement. Ils s’appuient sur la direction générale et les fonctionnaires pour exécuter leurs décisions, ils mettent en œuvre les décisions du conseil, assurant des services adaptés à la collectivité. Des ressources sont disponibles pour mieux comprendre leur rôle et encourager le respect et la civilité dans l’exercice de leurs fonctions. Fonctionnement du conseil Rôles des élus municipaux SÉANCES D'INFORMATION V ous souhaitez vous porter candidat ou candidate aux élections municipales de 2025, ou y réfléchissez sérieusement ? Participez à la séance d’information qui se tiendra le 04 septembre 2025 à 19h00 pour la région du Centre-du-Québec. Ces rencontres sont une occasion idéale pour en apprendre davantage sur : les rôles et responsabilités des élues et élus municipaux; l’administration et les compétences municipales; le fonctionnement du conseil municipal; les démarches à réaliser pour poser sa candidature; les ressources d’accompagnement postélectorales. Séances d'information

LA MUNICIPALITÉ TAXATION MUNICIPALE Retrouvez les modalités de paiement de vos factures ainsi que la réglementation en vigueur sur le taux de taxation. PROCÉDURE DE PAIEMENT COMPTE DE TAXES ET AUTRES Procédure de paiement pour les comptes de taxes et autres factures municipales Voir plus TAUX DE TAXATION Règlement en vigueur sur le taux de taxation 2026 Voir plus RÈGLEMENT SUR LE DROIT DE MUTATION PAR VERSEMENT Règlement en vigueur sur le paiement des droits de mutation par versement Voir plus ANCIENS RÈGLEMENTS RELIANT LE TAUX DE TAXATION Découvrez les règlements antécédents de la municipalité de Sainte-Sophie-de-Lévrard reliant le taux de taxation

DEMANDE DE PERMIS FORMULAIRE DE DEMANDE Mise en place des nouveaux formulaires de demande La Municipalité de Sainte-Sophie-de-Lévrard met en place divers formulaires afin de structurer et améliorer le traitement des demandes citoyennes. Ces formulaires couvriront notamment les domaines suivants : Signalement en voirie (aqueduc, entretien de la chaussée, bris d’installation) Gestion des fossés (fossé bouché, écoulement anormal, débordement) Signalement de nid-de-poule Demandes à caractère administratif Ces outils visent à encadrer plus efficacement le traitement interne des demandes, depuis leur réception jusqu’au suivi final auprès du citoyen. Ils permettront également d’évaluer les priorités selon l’ensemble des signalements reçus, afin de planifier les interventions de manière cohérente, stratégique et optimale. Par exemple , pour les demandes liées au nettoyage des fossés, l’objectif est de regrouper les interventions afin qu’elles soient réalisées en une seule opération. Cette approche est non seulement plus rentable, mais elle permet aussi une utilisation plus efficiente des ressources en évitant de faire déplacer l’entreprise mandatée à plusieurs reprises. Enfin, les informations recueillies dans ces formulaires permettront de mieux cibler les besoins spécifiques et pourront être directement transmises à l’entreprise en charge lors de la réalisation des travaux. Pour toute demande ou tout signalement, merci de remplir ce formulaire et de l’envoyer à la secrétaire municipale à l’adresse suivante : bureaumun@ste-sophie-de-levrard.com FORMULAIRE DE DEMANDE SERVICE À LA VOIRIE Formulaire concernant les infrastructures municipales suivantes : aqueduc, égouts, entretien de la chaussée, signalisation, éclairage public, bris d'installation ou tout autre éléments reliant le service de voirie. Fromulaire - Voirie FORMULAIRE DE DEMANDE NID-DE-POULE Formulaire concernant les nids-de-poule, afin de localiser la demande et d'obtenir l'estimation de la taille, la profondeur et de connaitre la description détaillée du signalement, Fromulaire - Nid-de-poule FORMULAIRE DE DEMANDE GESTION DES FOSSÉS Formulaire concernant la gestion des fossés pour les signalements reliant un fossé bouché, l'écoulement d'eau anormal ou un débordement sur la propriété, incluant la possibilité d'effectuer le remplacement de votre ponceau d'entrée. Formulaire - Gestion fossés FORMULAIRE DE DEMANDE TERRE DE REMPLISSAGE Formulaire concernant la livraison de terre de remplissage donnant le droit d’accès à l’employé de la municipalité avec le camion 10 roues pour délivrer le chargement à l’emplacement convenu par le citoyen. Formulaire - Terre de remplissage

LA MUNICIPALITÉ CALENDRIER DES COLLECTES 2026 Voir le calendrier des collectes de la RIGIDBNY pour l'année en cours CALENDRIER DES COLLECTES Voir le calendrier annuel des collectes de la municipalité Voir plus PLAN CONJOINT DE LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES Voir le plan conjoint de 2023-2030 Voir plus ACHAT DE BAC Voir la procédure pour l'achat de bac à déchet et de récupération mis à jour le 1er janvier 2025. Voir plus

LA MUNICIPALITÉ SERVICES AUX CITOYENS Bienvenue sur votre portail municipal dédié aux services de votre communauté. Ici, vous trouverez tout ce dont vous avez besoin pour profiter pleinement de votre municipalité en action, bottin des ressources, sentiers et activités plein air ainsi que les établissements mis à votre dispositions pour offrir des services actif. LES SERVICES LOCAUX Services locaux disponibles pour les citoyens Voir plus ÉCOCENTRE Liste des écocentres disponibles Matières acceptées et refusées Voir plus CALENDRIER DES COLLECTES Matières acceptées et refusées Caldendrier des collectes Voir plus COLLECTE DES ENCOMBRANTS Matières acceptées et refuséesCaldendrier des collectes Voir plus FAMILLE & AÎNÉS Activités et ressources offertes pour les familles et les aînés Voir plus CAMP DE JOUR Information reliant le camp de jour des aventuriers Voir plus BOTTIN DES RESSOURCES Services proposés dans la municipalité ainsi que dans les secteurs voisins Voir plus SYSTÈME D'ALERTE CITAM Service d'alerte utile pour les citoyens Voir plus

LA MUNICIPALITÉ SYSTÈME D'ALERTE ET NOTIFICATIONS À LA POPULATION Ce système permet de transmettre rapidement aux personnes inscrites un message d’urgence les avisant de la situation et des mesures préventives à prendre au besoin. Le message pourra être transmis, selon le cas, seulement aux personnes situées dans le secteur concerné ou bien à l’ensemble de la population. Le système s’adresse à qui ? Résidents et propriétaires Entreprises Les situations peuvent porter entre autres sur : avis d’ébullition ou de non-consommation d’eau; avis d’évacuation; avis de fermeture de route; tout autre sinistre majeur ou incident concernant la sécurité civile. Invitation spéciale et/ou activité de la municipalité. L’information sera diffusée sur différents canaux de communication à votre choix, et de façon simultanée : Téléphone résidentiel Téléphone cellulaire Courriel Message texte (SMS) Les avantages : une communication plus rapide avec le plus grand nombre de citoyens touchés; si vous êtes absent au moment où le système est activé, un message vocal sera laissé sur votre boîte vocale; vous choisissez les alertes et les notifications que vous souhaitez recevoir. Ainsi, si vous êtes à l’extérieur de la maison, pour un voyage ou le travail, vous obtiendrez tout de même l’avis. Pour vous inscrire, vous désinscrire ou pour signaler un changement de coordonnées : par Internet : en cliquant sur le bouton ci-dessous, par téléphone : 819 288-5804 Les renseignements fournis à travers le portail citoyen demeureront strictement confidentiels et les données serviront uniquement dans un contexte d’alerte et de sécurité civile. Inscrivez-vous : C’est gratuit! INSCRIPTION CITAM

LA MUNICIPALITÉ CULTURE & ARMOIRIES Voir le calendrier des collectes de la RIGIDBNY pour l'année en cours ARMOIRIE ET HISTOIRE Voir l'armoirie et l'histoire de la municipalité de Sainte-Sophie-de-Lévrard Voir plus ORME DEVANT LE BUREAU Voir la description de l'orme Voir plus